Crédits photo : Ouest France
12h43 - Après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté le projet de loi renforçant les mesures antiterroristes et le renseignement. Mais les sénateurs ont modifié plusieurs articles du texte, qui pérennise des mesures inspirées de l’état d’urgence.
06h51 - Après l’Assemblée nationale début juin, le Sénat a adopté dans la nuit de mardi à mercredi en première lecture un projet de loi renforçant les mesures « antiterroristes » et le renseignement.Le texte, dont les sénateurs ont modifié plusieurs articles, pérennise des mesures inspirées de l’état d...
02h44 - Le Senat domine par l'opposition de droite a adopte dans la nuit de mardi a mercredi en premiere lecture, apres l'Assemblee nationale, un projet de...
19h30 - Pas d'écotaxe, un droit de veto pour les maires sur l'implantation d'éoliennes, le maintien du droit de faire de la publicité à partir d'avions ou de bateaux : le Sénat a sérieusement assoupli les mesures prévues par l'Assemblée le projet de loi climat.
18h55 - Le texte a ete vote en premiere lecture ce mardi par 193 voix pour, contre 100 qui s'y opposent. Il pourrait etre valide avant fin juillet, en cas d'accord.
18h00 - Le projet de loi, qui traduit une partie des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, a été adopté mardi par 193 voix pour, 100 contre et 54 abstentions.
18h00 - Le projet de loi, qui traduit une partie des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, a été adopté mardi par 193 voix pour, 100 contre et 54 abstentions.
17h45 - Le projet de loi, qui traduit une partie des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, a été adopté par 193 voix pour, 100 contre et 54 abstentions.
17h45 - Le projet de loi, qui traduit une partie des propositions de la Convention citoyenne pour le climat, a été adopté par 193 voix pour, 100 contre et 54 abstentions.
17h34 - Au terme de plus de deux semaines de debats intenses, le Senat a adopte mardi en premiere lecture un projet de loi climat largement reecrit, avec une...
08h27 - Un texte « dépecé » dans son ambition : voilà comment l’entourage de la ministre Barbara Pompili juge le projet de loi climat, dont l’examen se termine au Sénat. À l’issue du vote de la haute Assemblée, mardi 29 juin, un gros travail de négociation va s’engager pour la Commission mixte paritaire du 12 juillet.
05h44 - Apres plus de deux semaines d'examen du texte, les senateurs s'appretent a adopter en premiere lecture le projet de loi climat, ce mardi.